Vente phénotype sauvage porteur

[NonooN]

Bonjour j'ai une question pour les gens qui sont capacitaire ou qui connaissent le sujet.

J'entre dans un magasin, il vend ce qui concerne les oiseaux(alimentation matériel etc).

Je lui demande si il a des chardonnerets mutation, il me dit il en a plus et de repasser.

Quand je repasse il me dit j'ai un chardonneret porteur. Je peux le ramener au magasin, je lui dit d'accord.

Je lui achète, puis 3 jours après je me rends compte que en faites l'oiseau n'est pas une mutation mais seulement un porteur de mutation.

Je ne suis pas capacitaire, à t-il le droit de me vendre cet oiseau ?


Je n'ai plus l'oiseau je l'ai ramener directement.

Il faut être capacitaire pour posséder un phénotype sauvage même si il est porteur non ?

[vazlm]

Envoyé par NonooN (Voir le message) Il faut être capacitaire pour posséder un phénotype sauvage même si il est porteur non ?

Bonjour,

ma réponse est oui tout chardonneret en phénotype sauvage qu'il soit porteur ou non , il faut etre capacitaire pour rester dans la légalité.

[NonooN]

Envoyé par vazlm (Voir le message) Bonjour, ma réponse est oui tout chardonneret en phénotype sauvage qu'il soit porteur ou non , il faut etre capacitaire pour rester dans la légalité.

Il a le droit de me le vendre si je ne suis pas capacitaire ?

[carapace]

Envoyé par NonooN (Voir le message) Il a le droit de me le vendre si je ne suis pas capacitaire ?

Non, pour moi!

[carapace]

Envoyé par vazlm (Voir le message) Bonjour, ma réponse est oui tout chardonneret en phénotype sauvage qu'il soit porteur ou non , il faut etre capacitaire pour rester dans la légalité.

Et ATTENTION, il me semble que peu de mutation sont pour l'instant reconnues comme domestiques, nombre d'entres elles ne l'étant pas actuellement, rentrent dans la même cas que l'oiseau en phénotype sauvage.
Donc, ce n'est pas parce que c'est un oiseau en mutation qu'il peu être détenu sans le certificat de capacité correspondant.
Les capacitaires nous en diront j'espère plus!

[Romuald]

En France on a le droit de tout vendre après il requiert de la responsabilité de l'acheteur de savoir si il a le droit de posséder ou pas selon ses formation ses permis pour d'autres domaine

exemple : j'ai un renard qui me vole des sujets dans mon parc de volailles... j'achète un piège et j'attrape le renard dans mon parc qui a un enclos fermé et une hauteur de 2 m... j'ai le droit puisque personne ne peux et n'a le droit d'entrer dans mon parc
MAIS !!!! A une seule condition il faut que le parc soit attenant à l'habitation sinon je suis obligé de passer par un piégeur agréer avec déclaration en mairie (et encore cela peut aussi dépendre des décrets de la préfecture du département )

ce que je veux dire par là ... c'est que la législation peut être variable d'une personne a une autre, et selon si il a ou pas les autorisations, et pas seulement dans la détention d'oiseaux mais aussi pour plein d'autres causes différentes ou pas d'ailleurs

C'est un vrai casse t^te

Mais je pense que dans le doute tu as bien fait de ramener l'oiseau
Courageux de ta part Bravo

[NonooN]

Envoyé par Romuald (Voir le message) En France on a le droit de tout vendre après il requiert de la responsabilité de l'acheteur de savoir si il a le droit de posséder ou pas selon ses formation ses permis pour d'autres domaine exemple : j'ai un renard qui me vole des sujets dans mon parc de volailles... j'achète un piège et j'attrape le renard dans mon parc qui a un enclos fermé et une hauteur de 2 m... j'ai le droit puisque personne ne peux et n'a le droit d'entrer dans mon parc MAIS !!!! A une seule condition il faut que le parc soit attenant à l'habitation sinon je suis obligé de passer par un piégeur agréer avec déclaration en mairie (et encore cela peut aussi dépendre des décrets de la préfecture du département ) ce que je veux dire par là ... c'est que la législation peut être variable d'une personne a une autre, et selon si il a ou pas les autorisations, et pas seulement dans la détention d'oiseaux mais aussi pour plein d'autres causes différentes ou pas d'ailleurs C'est un vrai casse t^te Mais je pense que dans le doute tu as bien fait de ramener l'oiseau Courageux de ta part Bravo

Merci pour vos réponses, je me pose la question parce qu'il ne m'a pas demandé si j'étais capacitaire, et je voulais savoir si il a le droit ou pas, je ne veux pas participer à un trafique d'espèce protéger

[angel65]

Envoyé par vazlm (Voir le message) Bonjour, ma réponse est oui tout chardonneret en phénotype sauvage qu'il soit porteur ou non , il faut etre capacitaire pour rester dans la légalité.

Il faut posséder le certificat de capacité, pour tout oiseau phénotype sauvage ou porteur

[NonooN]

Envoyé par angel65 (Voir le message) Il faut posséder le certificat de capacité, pour tout oiseau phénotype sauvage ou porteur

Oui sur ce point c'est bien compris, mais le vendeur a t-il le droit de vendre un oiseau phénotype sauvage ou porteur, sans savoir si je suis capacitaire, ou c'est ma seul responsabilité ?

[Romuald]

je t'ai répondu plus haut ???

[DESPI]

Du même avis que Romuald ! Nul n’est sensé ignorer la loi! La responsabilité est pour l’acheteur. A partir du moment où la vente est autorisée , l’achat et la détention relève de l’acheteur.
À Bruxelles la détention , la vente d’indigènes, même bagués, est interdite et punissable.
Rien n’empêche à un bruxellois ,d’acheter un indigène en Flandre ou Wallonie. Personne ne lui demandera où il réside ou s’il a le droit de le détenir. Mais s’il se fait pincer à son domicile, ou est dénoncé par une âme charitable ! Les oiseaux seront saisis avec une belle amende à la clef!
En région bruxelloise les animaleries ne peuvent même pas vendre de mélange pour espèces indigènes, tarins/chardonnerets.
Pour la France je pense que le même principe est d’application .

[Romuald]

Envoyé par DESPI (Voir le message) Du même avis que Romuald ! Nul n’est sensé ignorer la loi! La responsabilité est pour l’acheteur. A partir du moment où la vente est autorisée , l’achat et la détention relève de l’acheteur. À Bruxelles la détention , la vente d’indigènes, même bagués, est interdite et punissable. Rien n’empêche à un bruxellois ,d’acheter un indigène en Flandre ou Wallonie. Personne ne lui demandera où il réside ou s’il a le droit de le détenir. Mais s’il se fait pincer à son domicile, ou est dénoncé par une âme charitable ! Les oiseaux seront saisis avec une belle amende à la clef! En région bruxelloise les animaleries ne peuvent même pas vendre de mélange pour espèces indigènes, tarins/chardonnerets. Pour la France je pense que le même principe est d’application .

Sauf pour les graines qui sont vendu sous l'appellation oiseaux de la nature

[DESPI]

Ces graines là, pour les « oiseaux du ciel » ne conviennent absolument pas pour un chardonneret ou un tarin!

[Romuald]

Non c'est pas la même gamme Despi
je parle bien de graine des oiseaux de la nature je pense même qu'il est marqué pour passereaux mais la j'en suis pas totalement certain

[DESPI]

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[DESPI]

La composition est très différente. Les oiseaux du ciel c’est vaste. Y compris pigeons et tourterelles !

[NonooN]

Merci, c'est ce que je voulais savoir.